1510470 résultats trouvés
- Question écrite n° 6932 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 01/12/1997
- enseignement : personnel - personnel d'intendance et d'administration - agents n'occupant pas un logement de fonction. indemnités pour travaux supplémentaires.
- Question écrite n° 22017 de M. Arthur Dehaine
- Date de dépôt : 30/11/1998
- associations - dissolution - dévolution des biens à une commune membre. réglementation.
- Question écrite n° 33572 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 02/08/1999
- personnes âgées - politique de la vieillesse - Puy-de-Dôme.
- Question écrite n° 59691 de M. Alain Tourret
- Date de dépôt : 09/04/2001
- professions de santé - médecins - ordonnances. informatisation. perspectives.
- Question écrite n° 44523 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 10/04/2000
- impôt sur le revenu - contentieux - procédure. délais.
- Question écrite n° 13585 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 27/04/1998
- agriculture - PAC - aides compensatoires. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 53795 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 20/11/2000
- enseignement - examens et concours - candidats atteints de troubles obsessionnels et compulsifs. bénéfice du tiers temps supplémentaire.
- Question écrite n° 58612 de M. Pierre Hellier
- Date de dépôt : 05/03/2001
- impôt sur le revenu - traitements et salaires - abattement supplémentaire pour frais professionnels. suppression. conséquences.
- Question écrite n° 63921 de M. Jean de Gaulle
- Date de dépôt : 16/07/2001
- retraites : généralités - perspectives - montant. actifs en milieu de carrière. information.
- Question écrite n° 52577 de Mme Jacqueline Lazard
- Date de dépôt : 23/10/2000
- tourisme et loisirs - navigation de plaisance - signaux de détresse périmés. collecte.
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