Résultats de la recherche

1510571 résultats trouvés

Question écrite n° 44660 de M. Charles Miossec
Date de dépôt : 10/04/2000
moyens de paiement - cartes bancaires - utilisation. sécurité.
Question écrite n° 27013 de M. Léon Vachet
Date de dépôt : 15/03/1999
retraites : régime agricole - montant des pensions - perspectives.
Question écrite n° 8129 de M. Hubert Grimault
Date de dépôt : 22/12/1997
TVA - taux - produits médicaux utilisés par les stomisés.
Question écrite n° 9891 de M. André Schneider
Date de dépôt : 09/02/1998
enseignement : personnel - enseignants - congé de fin d'activité. rémunérations.
Question écrite n° 13723 de M. Patrice Carvalho
Date de dépôt : 04/05/1998
collectivités territoriales - personnel - contrats emploi consolidé. contrats emploi solidarité. congés de maladie. indemnisation.
Question écrite n° 69417 de M. François Loos
Date de dépôt : 26/11/2001
enseignement secondaire - programmes - latin. grec.
Question écrite n° 71866 de M. Alain Fabre-Pujol
Date de dépôt : 21/01/2002
droits de l'homme et libertés publiques - défense - discriminations fondées sur l'état de santé. interdiction.
Question écrite n° 31202 de M. Yves Fromion
Date de dépôt : 07/06/1999
fonction publique hospitalière - chefs de bureau - carrière.
Question orale sans débat n° 615 de M. Bernard Derosier
Date de dépôt : 08/02/1999
personnes âgées - hospices - humanisation. Nord-Pas-de-Calais.
Question écrite n° 60997 de M. Léonce Deprez
Date de dépôt : 14/05/2001
culture - Cité des sciences et de l'industrie - missions.