980164 résultats trouvés
- Question écrite n° 39720 de Mme Cécile Helle
- Date de dépôt : 03/01/2000
- éducation physique et sportive - chargés d'enseignement - intégration dans le corps des professeurs.
- Question au Gouvernement n° 2140 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 31/05/2000
- bois et forêts - politique forestière - perspectives.
- Question écrite n° 65168 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 13/08/2001
- entreprises - création - aides de l'Etat.
- Question écrite n° 72835 de M. Christian Kert
- Date de dépôt : 11/02/2002
- transports ferroviaires - SNCF et RFF - équilibre financier.
- Question écrite n° 59289 de M. Marcel Dehoux
- Date de dépôt : 26/03/2001
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
- Question écrite n° 4923 de M. Henri Cuq
- Date de dépôt : 20/10/1997
- logement - immeubles collectifs - portes de garages. normes de sécurité. application.
- Question écrite n° 20675 de M. Stéphane Alaize
- Date de dépôt : 26/10/1998
- santé - alcoolisme - loi n° 91-32 du 10 janvier 1991. application. conséquences. associations.
- Question écrite n° 48759 de M. Philippe Chaulet
- Date de dépôt : 10/07/2000
- audiovisuel et communication - paysage audiovisuel - français d'outre-mer. représentation. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 60068 de M. Bernard Bosson
- Date de dépôt : 16/04/2001
- pharmacie et médicaments - officines - création. réglementation.
- Question écrite n° 72418 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 04/02/2002
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
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