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Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Présentation, ouverte à la presse, par M. François de Rugy, Président de l'Assemblée nationale, des conclusions de son déplacement outre mer.
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Audition de Mme Sandrine Gaudin, Secrétaire générale aux affaires européennes, sur les priorités de la présidence bulgare (à huis clos).
  2. Présentation du rapport d'information portant observations sur le projet de loi relatif à la protection des données personnelles (n° 490) ;
  3. nomination de rapporteurs ;
  4. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution ;
  5. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Audition, sous forme de table ronde, ouverte à la presse, de M. Élie Cohen directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et de M. Pierre Veltz, sociologue et économiste.
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 18 janvier 2018
Date de séance : 18/01/2018
  1. 1. Lutte contre la désertification médicale
  2. 2. Entreprise nouvelle et nouvelles gouvernances
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/01/2018
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi de M. Olivier Faure et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre la désertification médicale (n° 477) (M. Guillaume Garot, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Pontaud, directeur, et de M. David Salas, chef du groupe de météorologie de grande échelle et climat du Centre national de recherche météorologique (CNRM).
Question au Gouvernement n° 479 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 18/01/2018
immigration - politique migratoire - politique migratoire
Question au Gouvernement n° 486 de M. Loïc Dombreval
Date de dépôt : 18/01/2018
animaux - plan loup 2018-2023 - plan loup 2018-2023
Question au Gouvernement n° 483 de Mme Marie-Pierre Rixain
Date de dépôt : 18/01/2018
interruption volontaire de grossesse - accès à l'IVG - accès à l'IVG
Question au Gouvernement n° 476 de Mme Laure de La Raudière
Date de dépôt : 18/01/2018
numérique - couverture mobile et numérique du territoire - couverture mobile et numérique du territoire