Résultats de la recherche

978058 résultats trouvés

Question écrite n° 110566 de M. Jean-Luc Reitzer
Date de dépôt : 21/11/2006
hôtellerie et restauration - emploi et activité - perspectives.
Question écrite n° 37081 de M. Yves Coussain
Date de dépôt : 06/04/2004
travail - contrats à durée déterminée - renouvellement. guides et interprètes.
Question écrite n° 39987 de Mme Claude Darciaux
Date de dépôt : 25/05/2004
fonction publique territoriale - catégorie C - agents. carrière.
Question écrite n° 75463 de M. Jean-Paul Dupré
Date de dépôt : 11/10/2005
transports ferroviaires - RFF - voies ferrées. entretien. financement.
Question écrite n° 24163 de M. Michel Hunault
Date de dépôt : 01/09/2003
politique sociale - lutte contre l'exclusion - associations intermédiaires. perspectives.
Question écrite n° 15775 de M. Armand Jung
Date de dépôt : 07/04/2003
impôts et taxes - taxe d'apprentissage - frais de collecte et de gestion.
Question écrite n° 69668 de M. François Vannson
Date de dépôt : 12/07/2005
politique sociale - lutte contre l'exclusion - ateliers et chantiers d'insertion. perspectives.
Question écrite n° 105382 de M. Denis Jacquat
Date de dépôt : 26/09/2006
handicapés - politique à l'égard des handicapés - rapport. conclusions.
Question écrite n° 34585 de M. Bernard Deflesselles
Date de dépôt : 02/03/2004
relations internationales - commerce international - PME. garanties bancaires. accès.
Question écrite n° 14320 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 17/03/2003
télécommunications - téléphone - portables. zones d'ombre. réduction.