982841 résultats trouvés
- Question écrite n° 46627 de M. Jean-Claude Lefort
- Date de dépôt : 22/05/2000
- fonction publique hospitalière - éducateurs spécialisés - services antérieurs au recrutement. prise en compte.
- Question écrite n° 59697 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 09/04/2001
- enseignement - cantines scolaires - tarification.
- Question écrite n° 7422 de M. Maurice Ligot
- Date de dépôt : 08/12/1997
- élevage - abeilles - disparition. lutte et prévention.
- Question écrite n° 73516 de M. Gilbert Gantier
- Date de dépôt : 25/02/2002
- préretraites - professions de santé - médecins. cumul avec une activité libérale.
- Question écrite n° 48894 de M. Gilbert Maurer
- Date de dépôt : 17/07/2000
- élections et référendums - élections municipales - parité hommes femmes. application.
- Question écrite n° 889 de M. Jean-Pierre Brard
- Date de dépôt : 07/07/1997
- enseignement secondaire : personnel - maîtres auxiliaires - statut.
- Question écrite n° 30590 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 31/05/1999
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - formalités administratives. guichet unique.
- Question écrite n° 73253 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 18/02/2002
- hôtellerie et restauration - durée du travail - réduction. application.
- Question écrite n° 54806 de M. Jean-Claude Mignon
- Date de dépôt : 04/12/2000
- enseignement : personnel - enseignants - rémunérations. retenues pour fait de grève.
- Question écrite n° 21256 de M. Henri Sicre
- Date de dépôt : 09/11/1998
- logement : aides et prêts - PAH - conditions d'attribution.
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