991744 résultats trouvés
- Question écrite n° 36449 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 23/03/2004
- santé - politique de la santé - canicule. surmortalité. lutte et prévention.
- Question écrite n° 70202 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 19/07/2005
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - âge de la retraite - éducateurs spécialisés. retraite anticipée.
- Question écrite n° 28475 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 17/11/2003
- travail - négociations - dialogue social. réforme.
- Question écrite n° 73609 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 20/09/2005
- ministères et secrétariats d'État - anciens combattants : archives - contenu. prisonniers allemands en URSS. présence de criminels de guerre.
- Question écrite n° 115515 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 09/01/2007
- fonction publique de l'État - personnel - statistiques.
- Question écrite n° 118914 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 20/02/2007
- environnement - politique de l'environnement - administrations et ministères.
- Question orale sans débat n° 46 de M. Christian Philip
- Date de dépôt : 02/12/2002
- outre-mer - DOM : transports aériens - desserte. perspectives.
- Question écrite n° 30034 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 08/12/2003
- audiovisuel et communication - télévision - publicité. distribution, cinéma, édition et presse. politiques communautaires.
- Question écrite n° 43448 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 13/07/2004
- voirie - autoroutes - péages. automatisation. conséquences.
- Question écrite n° 15978 de M. Jean-Michel Ferrand
- Date de dépôt : 07/04/2003
- impôt sur le revenu - bénéfices agricoles - retraités. revenus d'appoint. exonération.
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