987094 résultats trouvés
- Question écrite n° 44101 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 20/07/2004
- retraites : généralités - politique à l'égard des retraités - enseignants. enseignement privé. enseignement public. disparités.
- Question écrite n° 38441 de M. Gérard Léonard
- Date de dépôt : 27/04/2004
- professions sociales - enfants - éducateurs. qualification.
- Question écrite n° 19543 de M. Philippe Cochet
- Date de dépôt : 09/06/2003
- sécurité sociale - affiliation - formalités administratives. simplification. collectivités territoriales.
- Question écrite n° 121665 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 03/04/2007
- personnes âgées - dépendance - prise en charge. perspectives.
- Question écrite n° 22174 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 14/07/2003
- professions sociales - aides à domicile - accord de branche. agrément. perspectives.
- Question écrite n° 118512 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 20/02/2007
- impôt de solidarité sur la fortune - personnes imposables - statistiques.
- Question écrite n° 107038 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 17/10/2006
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. agriculture.
- Question écrite n° 15494 de Mme Catherine Vautrin
- Date de dépôt : 31/03/2003
- animaux - rongeurs - prolifération. lutte et prévention.
- Question écrite n° 101538 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 01/08/2006
- sécurité routière - accidents - jeunes. lutte et prévention.
- Question écrite n° 15227 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 31/03/2003
- santé - cancer du côlon - dépistage.
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