980818 résultats trouvés
- Question écrite n° 118595 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 20/02/2007
- santé - politique de la santé - projet. conclusions.
- Question écrite n° 78471 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 22/11/2005
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - services publics. accès.
- Question écrite n° 113811 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 19/12/2006
- éducation physique et sportive - enseignants - exercice de la profession. perspectives.
- Question écrite n° 98092 de M. Jean-Marc Nesme
- Date de dépôt : 27/06/2006
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance.
- Question écrite n° 120024 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 06/03/2007
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - travailleurs indépendants - revendications.
- Question écrite n° 67411 de M. Alain Cortade
- Date de dépôt : 14/06/2005
- sports - aviation légère - redevances. montant.
- Question écrite n° 118683 de M. Franck Gilard
- Date de dépôt : 20/02/2007
- justice - droit d'ester - actions de groupe. perspectives.
- Question écrite n° 100083 de M. Jean-Louis Dumont
- Date de dépôt : 18/07/2006
- enseignement agricole - fonctionnement - financement.
- Question écrite n° 92614 de M. Pierre-Louis Fagniez
- Date de dépôt : 18/04/2006
- impôts et taxes - politique fiscale - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 76474 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 25/10/2005
- sécurité routière - automobiles - boîtes noires. bilan et perspectives.
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