982874 résultats trouvés
- Question écrite n° 62104 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 11/06/2001
- tourisme et loisirs - centres équestres - randonnées. encadrement. qualification.
- Question écrite n° 44347 de Mme Marie-Hélène Aubert
- Date de dépôt : 03/04/2000
- enseignement - fonctionnement - effectifs de personnel. psychologues scolaires.
- Question écrite n° 20543 de M. François Baroin
- Date de dépôt : 19/10/1998
- eau - politique de l'eau - redevance. conséquences. industries extractives.
- Question écrite n° 49519 de Mme Bernadette Isaac-Sibille
- Date de dépôt : 24/07/2000
- impôts et taxes - taxe sur les logements vacants - réglementation. application.
- Question écrite n° 24009 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 18/01/1999
- fonctionnaires et agents publics - indemnité de résidence - calcul. zones.
- Question écrite n° 61486 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 28/05/2001
- enseignement : personnel - logement - logement de fonction. prestations accessoires. montant. disparités.
- Question écrite n° 30453 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 24/05/1999
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - formalités administratives. guichet unique.
- Question écrite n° 55740 de M. Gérard Lindeperg
- Date de dépôt : 25/12/2000
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en espèces et en nature - affections de longue durée. dystonies.
- Question écrite n° 26607 de M. Philippe Auberger
- Date de dépôt : 08/03/1999
- sécurité sociale - contribution sociale de solidarité des sociétés - exonération. coopératives viticoles.
- Question écrite n° 51083 de M. Jean-Claude Leroy
- Date de dépôt : 25/09/2000
- agriculture - contrats territoriaux d'exploitation - aides. conditions d'attribution.
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