982874 résultats trouvés
- Question écrite n° 13820 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 04/05/1998
- professions de santé - équipements - informatisation. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 74218 de M. Georges Frêche
- Date de dépôt : 18/03/2002
- handicapés - COTOREP - fonctionnement.
- Question écrite n° 51087 de M. Gérard Terrier
- Date de dépôt : 25/09/2000
- travail - durée du travail - réduction. application. salariés à temps partiel.
- Question écrite n° 18890 de M. Pierre-Christophe Baguet
- Date de dépôt : 14/09/1998
- drogue - toxicomanie - traitements de substitution. réglementation.
- Question écrite n° 42633 de M. Serge Poignant
- Date de dépôt : 06/03/2000
- automobiles et cycles - vols - scooters. lutte et prévention.
- Question écrite n° 30032 de M. Bernard Accoyer
- Date de dépôt : 17/05/1999
- handicapés - handicapés mentaux - intégration en milieu scolaire.
- Question écrite n° 27462 de M. Jean-François Chossy
- Date de dépôt : 29/03/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - éducation nationale et recherche : personnel - agents administratifs. carrière.
- Question écrite n° 63484 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 02/07/2001
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - perspectives.
- Question écrite n° 53402 de M. François Loos
- Date de dépôt : 06/11/2000
- personnes âgées - établissements d'accueil - tarification.
- Question écrite n° 20695 de M. Loïc Bouvard
- Date de dépôt : 26/10/1998
- bois et forêts - scieries - politiques communautaires. fonds structurels. réforme. conséquences.
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