994933 résultats trouvés
- Question écrite n° 92712 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 18/04/2006
- Union européenne - Parlement européen - siège. maintien. Strasbourg.
- Question écrite n° 74645 de M. Albert Facon
- Date de dépôt : 04/10/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - perspectives.
- Question écrite n° 48375 de M. Philippe Cochet
- Date de dépôt : 12/10/2004
- fonctionnaires et agents publics - concours - accès. limite d'âge.
- Question écrite n° 103225 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 05/09/2006
- famille - filiation - conseil national pour l'accès aux origines personnelles. effectifs du personnel.
- Question écrite n° 29543 de M. Pierre Lang
- Date de dépôt : 01/12/2003
- transports routiers - transport de marchandises - politiques communautaires.
- Question écrite n° 118791 de M. André Flajolet
- Date de dépôt : 20/02/2007
- emploi - chômeurs - recherche d'emploi. accompagnement - dispositif renforcé. bilan.
- Question écrite n° 21096 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 30/06/2003
- politiques communautaires - étrangers - système d'information sur les visas. perspectives.
- Question écrite n° 64950 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 17/05/2005
- eau - FNDAE - financement. perspectives.
- Question écrite n° 37648 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 13/04/2004
- transports urbains - politique des transports urbains - financement.
- Question écrite n° 9686 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 23/12/2002
- professions de santé - sages-femmes - revendications.
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