982873 résultats trouvés
- Question écrite n° 36111 de M. Michel Herbillon
- Date de dépôt : 18/10/1999
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - perspectives.
- Question écrite n° 59096 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 19/03/2001
- agroalimentaire - viticulture - revendications.
- Question écrite n° 68357 de M. Stéphane Alaize
- Date de dépôt : 05/11/2001
- agriculture - châtaignes - organisation de la production.
- Question écrite n° 22992 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 14/12/1998
- sécurité sociale - carte - Sesam vitale. mise en place.
- Question écrite n° 13572 de M. Olivier de Chazeaux
- Date de dépôt : 27/04/1998
- audiovisuel et communication - politiques communautaires - télévision. services nouveaux.
- Question écrite n° 2389 de M. Michel Meylan
- Date de dépôt : 25/08/1997
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - projet de loi sur la cohésion sociale.
- Question écrite n° 43759 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 20/03/2000
- taxes parafiscales - redevance audiovisuelle - exonération. réglementation.
- Question écrite n° 71146 de M. Georges Tron
- Date de dépôt : 24/12/2001
- fonction publique hospitalière - médecins - attachés. statut.
- Question écrite n° 51373 de M. Bernard Accoyer
- Date de dépôt : 25/09/2000
- patrimoine culturel - musée des arts premiers - création. conséquences. bibliothèque du musée de l'Homme.
- Question écrite n° 59886 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 16/04/2001
- enseignement secondaire - collèges - programmes. rôle de l'entreprise.
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