Résultats de la recherche

52233 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 27995 de M. Jean-Jacques Gaultier
Date de dépôt : 07/04/2020
bâtiment et travaux publics - Conséquences de l'ordonnance n° 2020-306 du 25 mars 2020 sur la filière bâtiment - Conséquences de l'ordonnance n° 2020-306 du 25 mars 2020 sur la filière bâtiment
Question écrite n° 21743 de Mme Marielle de Sarnez
Date de dépôt : 23/07/2019
enseignement maternel et primaire - Maternelles - Nouvelles approches éducatives - Maternelles - Nouvelles approches éducatives
Question écrite n° 25339 de Mme Sereine Mauborgne
Date de dépôt : 17/12/2019
sports - Dispositif CRS-MNS dans le golfe de Saint-Tropez - Dispositif CRS-MNS dans le golfe de Saint-Tropez
Question écrite n° 29530 de Mme Géraldine Bannier
Date de dépôt : 19/05/2020
agroalimentaire - Renforcement de la chaîne agroalimentaire face à la crise du covid-19 - Renforcement de la chaîne agroalimentaire face à la crise du covid-19
Question écrite n° 17531 de M. Mansour Kamardine
Date de dépôt : 05/03/2019
outre-mer - Mayotte - Atteinte aux intérêts fondamentaux de Nation - Article 23-7 code civil - Mayotte - Atteinte aux intérêts fondamentaux de Nation - Article 23-7 code civil
Question écrite n° 21757 de Mme Émilie Bonnivard
Date de dépôt : 23/07/2019
fonctionnaires et agents publics - Coût annuel global et nombre de fonctionnaires sans affectation - Coût annuel global et nombre de fonctionnaires sans affectation
Question écrite n° 8509 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 22/05/2018
lieux de privation de liberté - Transparence sur les décès survenus au centre pénitentiaire de Toulouse-Seysses - Transparence sur les décès survenus au centre pénitentiaire de Toulouse-Seysses
Question écrite n° 25939 de Mme Stéphanie Do
Date de dépôt : 21/01/2020
enseignement secondaire - Enseignement des langues vivantes étrangères - Enseignement des langues vivantes étrangères
Question écrite n° 21486 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 16/07/2019
fonctionnaires et agents publics - Fonctionnaires toutes catégories sans affectation - Fonctionnaires toutes catégories sans affectation
Question écrite n° 22086 de Mme Alexandra Louis
Date de dépôt : 30/07/2019
justice - Absence de décret d'application ordonnance 11 janvier 2007 - Absence de décret d'application ordonnance 11 janvier 2007