1514663 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1266 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin
- Date de dépôt : 25/12/2000
- industrie - informatique - bull. emploi et activité.
- Question écrite n° 39913 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 20/01/2009
- énergie et carburants - hydrogène - développement
- Question écrite n° 100937 de M. François-Michel Lambert
- Date de dépôt : 29/11/2016
- entreprises - investissements - États-Unis. législation. champ d'application
- N° 3188 - Rapport de M. Alain Vasselle, établi au nom de cet office, sur la politique de lutte contre les infections nosocomiales
- Date de dépôt : 22/06/2006
- Voir le dossier (Santé : lutte contre les infections nosocomiales)
- N° 1678 - Rapport sur les résultats du dépistage du cancer du sein (rapporteur : M. Marc Bernier)
- Date de dépôt : 17/06/2004
- Voir le dossier (Santé : dépistage du cancer du sein)
- N° 1840 - Rapport d'information de Mme Sandrine Doucet déposé par la commission des affaires européennes sur la démocratisation d'Erasmus : bilan et prospectives
- Date de dépôt : 04/03/2014
- Voir le dossier (Démocratisation d'Erasmus : bilan et prospectives)
- N° 1133 - Proposition de loi de M. Jean-Claude Guibal visant à renforcer le dispositif de lutte contre les navires pollueurs en mer Méditerranée
- Date de dépôt : 15/10/2003
- Voir le dossier (Navires pollueurs en Méditerranée)
- Compte rendu de réunion n° 15 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 25/06/2008
- Audition des membres du Board de l'Internet Corporation for Assigned Names and Numbers (ICANN), ainsi que de représentants de l'Association française pour le nommage Internet en coopération (AFNIC) sur la gouvernance de l'Internet.
- N° 3929 - Proposition de loi de Mme Marine Brenier relative à la reconnaissance faciale dans les enquêtes terroristes et la prévention des attentats
- Date de dépôt : 06/07/2016
- Voir le dossier (Reconnaissance faciale dans les enquêtes terroristes et la prévention des attentats)
- N° 2100 - Proposition de loi de M. Alexandre Sabatou visant à valoriser les salaires des travailleurs français et européens par l'application du principe de solidarité nationale aux entreprises employant des travailleurs étrangers
- Date de dépôt : 23/01/2024
- Voir le dossier (Valoriser les salaires des travailleurs français et européens par l'application du principe de solidarité nationale aux entreprises employant des travailleurs étrangers)
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