1514664 résultats trouvés
- N° 1921 - Proposition de résolution européenne de M. Nicolas Thierry relative à la révision du règlement européen REACH sur les substances chimiques
- Date de dépôt : 24/11/2023
- Voir le dossier (Révision du règlement européen REACH sur les substances chimiques)
- Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 01/12/2015
- Colloque sur la « Lutte contre le dérèglement climatique : les femmes en première ligne » avec M. Philippe Lévêque, directeur général de l'association humanitaire CARE France ; Mme Claudy Vouhé, féministe, co-fondatrice et militante de Genre en action, réseau international francophone pour l'égalité des femmes et des hommes dans le développement ; Mme Usha Nair, représentante (Pays du Sud) du Women and gender constituency (WGC) ; Mme Eleanor Blomstrom, directrice de programme, représentante du Women's environment and development organization (WEDO) ; Mme Hindou Oumarou Ibrahim, coordinatrice de l'Association des femmes peules autochtones du Tchad
- N° 768 rapport d'information - Rapport d'information de M. Ludovic Haye sur l'explosion des données
- Date de dépôt : 26/01/2023
- Voir le dossier (Face à l'explosion des données : prévenir la submersion)
- N° 2703 rapport - Rapport de M. Jean-François Portarrieu et M. Pierre Médevielle établi au nom de l'office, La décarbonation du secteur de l'aéronautique
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Voir le dossier (La décarbonation du secteur de l'aéronautique)
- N° 679 rapport - Rapport de Mme Corinne Vignon sur la proposition de loi de Mme Corinne Vignon et plusieurs de ses collègues visant à interdire la maltraitance sur les animaux de compagnie par l'utilisation de colliers étrangleurs et électriques (577).
- Date de dépôt : 11/01/2023
- Voir le dossier (Interdire la maltraitance sur les animaux de compagnie par l'utilisation de colliers étrangleurs et électriques)
- N° 2725 rapport d'information - Rapport d'information de M. Xavier Roseren déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'évaluation de la compensation carbone et du système d'échanges de quotas d'émission à l'aune de la mise en oeuvre du mécanisme d'ajustement carbone aux frontières
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Voir le dossier (L'évaluation de la compensation carbone et du système d'échanges de quotas d'émission à l'aune de la mise en oeuvre du mécanisme d'ajustement carbone aux frontières)
- N° 2703 rapport - Rapport de M. Jean-François Portarrieu établi au nom de l'office, La décarbonation du secteur de l'aéronautique
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Voir le dossier (La décarbonation du secteur de l'aéronautique)
- N° 1521 rapport - Rapport d'enquête de Mme Danielle Simonnet relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences
- Date de dépôt : 11/07/2023
- Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences)
- Texte adopté n° 119 - Résolution relative aux transferts forcés massifs d'enfants ukrainiens par la Fédération de Russie
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Les transferts forcés massifs d'enfants ukrainiens par la Fédération de Russie)
- N° 1090 - Rapport d'information de MM. Raphaël Gérard, Gabriel Serville et Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon déposé par la délégation aux outre-mer sur la lutte contre les discriminations anti LGBT dans les outre-mer
- Date de dépôt : 19/06/2018
- Voir le dossier (Lutte contre les discriminations anti LGBT dans les outre-mer)
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