Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 71 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980: Date de dépôt : 12/03/2021; Amendement de Mme Lorho - Article 2 QUATER - Non soutenu; Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
Amendement n° 384 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980: Date de dépôt : 13/03/2021; Amendement de Mme Calvez - Article 2 QUATER - Adopté; Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
Amendement n° 471 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980: Date de dépôt : 17/03/2021; Amendement de M. Testé - Article 2 QUATER - Adopté; Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
Amendement n° 682 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 01/03/2021; Amendement de M. Buchou, M. Leclabart, M. Sorre, M. Pellois, M. Travert, M. Bouyx, M. Dombreval, M. Baichère, M. Cormier-Bouligeon, M. Perea, Mme Leguille-Balloy, Mme Riotton, Mme Dupont, Mme Bureau-Bonnard, Mme Vanceunebrock, M. Batut et Mme Galliard-Minier - Article 58 - Tombé; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 708 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 01/03/2021; Amendement de M. Buchou, M. Leclabart, M. Sorre, M. Pellois, M. Travert, M. Bouyx, M. Dombreval, M. Baichère, M. Perea, Mme Leguille-Balloy, Mme Riotton, Mme Dupont, Mme Bureau-Bonnard, Mme Vanceunebrock et Mme Galliard-Minier - Article 58 - Tombé; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 202 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 24/02/2021; Amendement de Mme Panonacle, M. Pellois, M. Le Gac, M. Colas-Roy, Mme Firmin Le Bodo, Mme Sylla, Mme Charvier, Mme Toutut-Picard, M. Vignal, M. Pont, M. Larsonneur, M. Testé, M. Dombreval, M. Simian, M. Bournazel, Mme Sage, M. Christophe, M. Travert, Mme Michel, M. Gérard, M. Bothorel, M. Claireaux, Mme Brulebois, Mme Vignon, M. Sorre, M. Perea, M. Haury, Mme Sarles, M. Poulliat, M. Perrot, Mme Bureau-Bonnard, Mme Kerbarh, Mme Melchior, M. Batut, Mme Riotton, Mme Atger et M. Buchou - Article 58 - Tombé; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 204 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 24/02/2021; Amendement de Mme Panonacle, M. Pellois, M. Le Gac, M. Colas-Roy, Mme Firmin Le Bodo, Mme Sylla, Mme Charvier, Mme Toutut-Picard, M. Vignal, M. Pont, M. Larsonneur, M. Testé, M. Dombreval, M. Simian, M. Bournazel, Mme Sage, M. Christophe, M. Travert, Mme Michel, M. Bothorel, M. Gérard, M. Claireaux, Mme Brulebois, Mme Vignon, M. Perea, M. Sorre, M. Haury, M. Maire, Mme Sarles, M. Poulliat, M. Perrot, Mme Bureau-Bonnard, Mme Kerbarh, Mme Melchior, Mme Riotton, M. Batut, Mme Gomez-Bassac, Mme Silin, Mme Atger et M. Buchou - Article 58 - Tombé; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 706 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 01/03/2021; Amendement de M. Buchou, M. Leclabart, M. Sorre, M. Pellois, M. Travert, M. Bouyx, M. Dombreval, M. Baichère, M. Perea, Mme Leguille-Balloy, Mme Riotton, Mme Dupont, Mme Bureau-Bonnard, Mme Vanceunebrock et Mme Galliard-Minier - Article 58 - Tombé; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 203 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 24/02/2021; Amendement de Mme Panonacle, M. Pellois, M. Le Gac, M. Colas-Roy, Mme Firmin Le Bodo, Mme Sylla, Mme Charvier, Mme Toutut-Picard, M. Vignal, M. Pont, M. Larsonneur, M. Testé, M. Dombreval, M. Simian, M. Bournazel, Mme Sage, M. Christophe, M. Travert, Mme Michel, M. Gérard, M. Bothorel, M. Claireaux, Mme Brulebois, Mme Vignon, M. Maire, Mme Sarles, M. Poulliat, M. Ramos, M. Perrot, Mme Bureau-Bonnard, Mme Kerbarh, Mme Melchior, M. Batut, Mme Riotton, Mme Silin, Mme Atger et M. Buchou - Article 58 - Tombé; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 704 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 01/03/2021; Amendement de M. Buchou, M. Leclabart, M. Sorre, M. Pellois, M. Travert, M. Bouyx, M. Dombreval, M. Baichère, M. Cormier-Bouligeon, M. Perea, Mme Leguille-Balloy, Mme Riotton, Mme Dupont, Mme Bureau-Bonnard, Mme Vanceunebrock et Mme Galliard-Minier - Article 58 - Tombé; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)