1513582 résultats trouvés
- Question écrite n° 52890 de M. Louis Mexandeau
- Date de dépôt : 30/10/2000
- handicapés - insertion professionnelle et sociale - financement.
- Question écrite n° 39960 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 17/01/2000
- outre-mer - DOM : Réunion - transports aériens. aéroport de Pierrefonds. développement.
- Question écrite n° 58147 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 26/02/2001
- chasse et pêche - pêche - empoissonnement. réglementation.
- Question écrite n° 37523 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 22/11/1999
- établissements de santé - hôpitaux - capacités d'accueil.
- Question écrite n° 26300 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 08/03/1999
- commerce extérieur - exportations - entreprises. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 73677 de M. Alain Fabre-Pujol
- Date de dépôt : 04/03/2002
- énergie et carburants - énergies renouvelables - développement.
- Question écrite n° 33429 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 02/08/1999
- outre-mer - DOM : Réunion - enseignement secondaire. établissements. violence. lutte et prévention.
- Question écrite n° 20104 de M. Patrick Rimbert
- Date de dépôt : 12/10/1998
- enseignement - parents d'élèves - délégués. statut.
- Question écrite n° 3486 de M. Renaud Dutreil
- Date de dépôt : 22/09/1997
- TVA - taux - disques.
- Question écrite n° 75919 de M. Patrick Rimbert
- Date de dépôt : 20/05/2002
- étrangers - algériens - avenant à l'accord sur la circulation, l'emploi et le séjour des ressortissants algériens et de leurs familles. ratification.
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