959254 résultats trouvés
- Question écrite n° 99140 de Mme Marie-Renée Oget
- Date de dépôt : 04/07/2006
- ministères et secrétariats d'État - budget et réforme de l'État : services extérieurs - douanes. restructuration. conséquences.
- Question écrite n° 66868 de M. Alain Moyne-Bressand
- Date de dépôt : 07/06/2005
- sports - aviation légère - redevances. montant.
- Question écrite n° 81922 de M. Jean-Claude Thomas
- Date de dépôt : 27/12/2005
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - professions libérales : calcul des pensions - chirurgiens-dentistes.
- Question écrite n° 118244 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 13/02/2007
- patrimoine culturel - politique du patrimoine - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 69639 de M. Alain Marsaud
- Date de dépôt : 12/07/2005
- transports aériens - aéroports - taxes. montant.
- Question écrite n° 121668 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 03/04/2007
- drogue - trafic - lutte et prévention.
- Question écrite n° 39075 de M. Christian Bataille
- Date de dépôt : 11/05/2004
- handicapés - établissements - capacités d'accueil.
- Question écrite n° 6908 de M. Pierre Forgues
- Date de dépôt : 18/11/2002
- agroalimentaire - aliments pour animaux - farines animales. élimination.
- Question écrite n° 13604 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 10/03/2003
- handicapés - enfants - auxiliaires de vie. statut. perspectives.
- Question écrite n° 107757 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 24/10/2006
- police - commissariats - extension. perspectives. Metz.
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