967136 résultats trouvés
- Question écrite n° 100056 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 18/07/2006
- agroalimentaire - abattoirs - maladies du bétail. dépistage. réglementation.
- Question écrite n° 100107 de M. Jean-Paul Anciaux
- Date de dépôt : 18/07/2006
- impôt sur le revenu - politique fiscale - propriétaires bailleurs.
- Question écrite n° 106923 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 17/10/2006
- pharmacie et médicaments - médicaments - maladies rares. retrait du marché. conséquences.
- Question écrite n° 24419 de M. Jean-Claude Mathis
- Date de dépôt : 08/09/2003
- agriculture - calamités agricoles - sécheresse de 2003. indemnisation. perspectives.
- Question écrite n° 67270 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 14/06/2005
- marchés publics - code des marchés publics - réforme. conséquences.
- Question écrite n° 66553 de M. Alain Marsaud
- Date de dépôt : 07/06/2005
- décorations, insignes et emblèmes - perspectives - secouristes d'Oradour-sur-Glane.
- Question écrite n° 52423 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 30/11/2004
- presse et livres - correspondants locaux - statut.
- Question écrite n° 117325 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 30/01/2007
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. infirmiers libéraux.
- Question écrite n° 98551 de M. Philippe Pemezec
- Date de dépôt : 27/06/2006
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - conditions d'attribution. opérations extérieures.
- Question écrite n° 5153 de M. Jean-Claude Mathis
- Date de dépôt : 21/10/2002
- personnes âgées - allocation personnalisée d'autonomie - financement.
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