967136 résultats trouvés
- Question écrite n° 57780 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 15/02/2005
- associations - foyers ruraux - financement. perspectives.
- Question écrite n° 116420 de M. Christophe Masse
- Date de dépôt : 23/01/2007
- sports - natation - piscines. surveillance. diplômes requis.
- Question écrite n° 118567 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 20/02/2007
- associations - association des petites villes de France - propositions.
- Question écrite n° 24010 de M. Yves Bur
- Date de dépôt : 01/09/2003
- TVA - montant - dépenses de santé.
- Question écrite n° 28986 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 24/11/2003
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - accès aux services téléphoniques. bénéficiaires.
- Question écrite n° 71203 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 26/07/2005
- ministères et secrétariats d'État - jeunesse et sports : personnel - statistiques.
- Question écrite n° 45483 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 03/08/2004
- entreprises - PME - garantie de paiement. bâtiment et travaux publics.
- Question écrite n° 20766 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 23/06/2003
- impôts et taxes - taxe sur les tabacs - hausse. conséquences.
- Question écrite n° 92642 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 18/04/2006
- enseignement agricole - baccalauréat - programmes. filière STAE.
- Question écrite n° 19176 de M. Manuel Valls
- Date de dépôt : 02/06/2003
- sécurité sociale - organisation - centres de paiement. fermeture. Essonne.
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