994607 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1602 de Mme Viviane Le Dissez
- Date de dépôt : 10/01/2017
- sécurité publique - gendarmerie et police - temps de travail. directive européenne
- Question orale sans débat n° 1597 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 10/01/2017
- voirie - routes nationales - Auxerre. contournement. perspectives
- Question orale sans débat n° 1610 de Mme Marie-Anne Chapdelaine
- Date de dépôt : 10/01/2017
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - polyhandicapés
- Question orale sans débat n° 1616 de Mme Laurence Abeille
- Date de dépôt : 10/01/2017
- transports urbains - RATP - Grand Paris Express. ligne 15 est
- Question orale sans débat n° 1604 de M. Romain Colas
- Date de dépôt : 10/01/2017
- ordre public - maintien - prostitution. lutte et prévention
- Question écrite n° 101846 de M. Alain Leboeuf
- Date de dépôt : 10/01/2017
- aquaculture et pêche professionnelle - réglementation - quotas de pêche
- Question écrite n° 101888 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 10/01/2017
- police - police municipale - carrière. directeurs de police. modalités
- Question orale sans débat n° 1609 de M. Stéphane Travert
- Date de dépôt : 10/01/2017
- établissements de santé - fonctionnement - groupement de coopération sanitaire. perspectives
- Question orale sans débat n° 1594 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 10/01/2017
- sécurité sociale - affiliation - travailleurs frontaliers. Suisse. réglementation
- Question écrite n° 101865 de M. André Santini
- Date de dépôt : 10/01/2017
- fonction publique hospitalière - catégorie C - ambulanciers. revendications
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