994607 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1612 de M. Frédéric Barbier
- Date de dépôt : 10/01/2017
- santé - établissements de santé - pays de Montbéliard. implantation d'une clinique. perspectives
- Question orale sans débat n° 1608 de Mme Marie Récalde
- Date de dépôt : 10/01/2017
- santé - autisme - enfants. Gironde. prise en charge
- Question écrite n° 101862 de M. Frédéric Roig
- Date de dépôt : 10/01/2017
- femmes - femmes enceintes - alcoolisme. lutte et prévention
- Question écrite n° 101858 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 10/01/2017
- défense - matériels - cession à des Etats alliés. modalités
- Question écrite n° 101891 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 10/01/2017
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - perspectives
- Question orale sans débat n° 1596 de Mme Dominique Nachury
- Date de dépôt : 10/01/2017
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - durée de validité. passage aux frontières
- Question écrite n° 101863 de M. Francis Vercamer
- Date de dépôt : 10/01/2017
- fonction publique de l'État - catégorie A - ingénieurs de l'État. perspectives
- Question écrite n° 101847 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 10/01/2017
- arts et spectacles - musique - scènes de musiques actuelles. dotations
- Question orale sans débat n° 1598 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 10/01/2017
- télécommunications - Internet - réseaux sociaux. coopération judiciaire. perspectives
- Question orale sans débat n° 1585 de M. Lionnel Luca
- Date de dépôt : 10/01/2017
- système pénitentiaire - centre pénitentiaire - Alpes-Maritimes. construction
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