964492 résultats trouvés
- Question écrite n° 48116 de Mme Hélène Tanguy
- Date de dépôt : 05/10/2004
- enseignement privé - établissements sous contrat - financement.
- Question écrite n° 76628 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 25/10/2005
- agriculture - pommes de terre - soutien du marché.
- Question écrite n° 119021 de Mme Odette Duriez
- Date de dépôt : 20/02/2007
- décorations, insignes et emblèmes - médaille d'honneur du travail - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 23180 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 04/08/2003
- impôts et taxes - taxe sur les salaires - associations. réforme.
- Question écrite n° 106033 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 03/10/2006
- sécurité sociale - équilibre financier - Cour des comptes. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 76981 de M. Jean-Sébastien Vialatte
- Date de dépôt : 01/11/2005
- établissements de santé - hôpitaux - unités de soins de longue durée. statut. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 116173 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 16/01/2007
- enseignement - politique de l'éducation - diplômes. emploi. adéquation. renforcement.
- Question écrite n° 47124 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 21/09/2004
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - plafond majorable. montant. bénéficiaires.
- Question écrite n° 11198 de Mme Catherine Génisson
- Date de dépôt : 03/02/2003
- santé - accès aux soins - aide médicale d'État. CMU. perspectives.
- Question écrite n° 9475 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 23/12/2002
- enseignement supérieur - beaux-arts - écoles. statistiques. statut. Metz et Nancy.
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