Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

984713 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 4155 - Rapport de MM. Razzy Hammadi, Philippe Bies et Mme Valérie Corre la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté.
Date de dépôt : 25/10/2016
Voir le dossier (Société : égalité et citoyenneté)
N° 4156 - Rapport d'information de Mme Audrey Linkenheld et M. Éric Straumann déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur la mise en application des titres III et IV de la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
Date de dépôt : 25/10/2016
Voir le dossier (Mise en application des titres III et IV de la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 25/10/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (n° 4072) (M. Gérard Bapt, Mme Michèle Delaunay, M. Philip Cordery, Mme Annie Le Houerou, M. Arnaud Viala et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. 10
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 25/10/2016
  1. Examen, pour avis, des crédits de la mission « Outre-mer » (M. Ibrahim Aboubacar, rapporteur pour avis « Collectivités d'Outre-mer, Nouvelle-Calédonie et Terres australes et antarctiques françaises » ; Mme Huguette Bello, rapporteure pour avis « Départements d'Outre-mer »)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/10/2016
  1. Audition de M. Jérôme Bonnafont, directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère des affaires étrangères et du développement international (MAEDI), sur l'Irak, la Syrie et l'initiative française de paix au Proche-Orient.
  2. Annexe : réponse écrite de M. Jérôme Bonnafont.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/10/2016
  1. Avis sur les crédits de la Mission « Immigration, asile et intégration » du projet de loi de finances pour 2017 M. Jean-Marc Germain, rapporteur pour avis
Compte rendu de réunion n° 80 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 25/10/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le contrôle des équipements sous pression nucléaires, en complément de l'audition publique organisée par l'OPECST le 25 juin 2015
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/10/2016
  1. Présentation du rapport d'information de la mission de contrôle sur la mise en application des titres III et IV de la loi du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) (Mme Audrey Linkenheld et M. Éric Straumann, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 25/10/2016
  1. Examen, pour avis, des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » (M. Patrick Mennucci, rapporteur pour avis « Immigration, intégration et accès à la nationalité française » ; M. Éric Ciotti, rapporteur pour avis « Asile »)
Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 25/10/2016
  1. Échange de vues avec Mme Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale de la commission des finances sur les concours financiers de l'État aux collectivités territoriales des outre-mer.