984713 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 25/10/2016
- Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) ; examen et vote sur les crédits de la mission Immigration, asile et intégration (M. Laurent Grandguillaume, rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 25/10/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061).
- Commission élargie : Outre-mer ;
- Avis sur les crédits de la mission « Outre-mer » (M. Serge Letchimy, rapporteur pour avis).
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 25/10/2016
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) ; Examen et vote sur les crédits de la mission Outre-mer et sur l'article 58, rattaché (M. Marc Laffineur, rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Question écrite n° 100077 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 25/10/2016
- aménagement du territoire - développement durable - voies vertes. développement
- Question écrite n° 100086 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 25/10/2016
- automobiles et cycles - véhicules de collection - taxe spéciale. exonération
- Question écrite n° 100087 de M. Patrick Weiten
- Date de dépôt : 25/10/2016
- automobiles et cycles - véhicules de collection - taxe spéciale. exonération
- Question écrite n° 100088 de M. Frédéric Cuvillier
- Date de dépôt : 25/10/2016
- banques et établissements financiers - caisses de crédit municipal - regroupements. perspectives
- Question écrite n° 100089 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 25/10/2016
- banques et établissements financiers - fonctionnement - clients décédés. clôture de comptes. frais. encadrement
- Question écrite n° 100090 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 25/10/2016
- bâtiment et travaux publics - entreprises - difficultés. soutien. mesures
- Question écrite n° 100098 de M. Patrick Weiten
- Date de dépôt : 25/10/2016
- communes - budget - dotations. baisse
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats