983102 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 986 de M. Guy Hermier
- Date de dépôt : 10/12/1998
- emploi - chômeurs - revendications.
- Question écrite n° 7487 de M. Patrice Carvalho
- Date de dépôt : 08/12/1997
- enseignement supérieur : personnel - maîtres de conférences - recrutement.
- Question écrite n° 64238 de M. Lionnel Luca
- Date de dépôt : 23/07/2001
- fonction publique territoriale - filières administrative et technique - agents territoriaux. statut.
- Question écrite n° 28681 de M. Olivier de Chazeaux
- Date de dépôt : 19/04/1999
- télécommunications - Internet - base de données des abonnés téléphoniques. accès. coût. disparités.
- Question écrite n° 48171 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 26/06/2000
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - collectivités locales : calcul des pensions - fonction publique territoriale. auxiliaires de puériculture. prime de sujétion. prise en compte.
- Question écrite n° 25586 de M. René Leroux
- Date de dépôt : 22/02/1999
- recherche - agriculture - organismes génétiquement modifiés. financement.
- Question écrite n° 4786 de M. Jean Louis Masson
- Date de dépôt : 20/10/1997
- déchets, pollution et nuisances - zones urbaines - pollutions. recensement.
- Question écrite n° 33024 de M. Jean Rigal
- Date de dépôt : 19/07/1999
- élevage - porcs - élevage. installation. réglementation.
- Question écrite n° 44548 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 10/04/2000
- élevage - chevaux de course - entraîneurs. durée du travail. réduction. application.
- Question écrite n° 56509 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 15/01/2001
- enseignement - examens et concours - candidats atteints de troubles obsessionnels et compulsifs. bénéfice du tiers temps supplémentaire.
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