971919 résultats trouvés
- Question écrite n° 97299 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 20/06/2006
- enseignement secondaire - programmes - chinois. développement. Lorraine.
- Question écrite n° 93365 de M. Patrick Labaune
- Date de dépôt : 02/05/2006
- tourisme et loisirs - stations de montagne - randonnées en raquettes. redevance. pertinence.
- Question écrite n° 1735 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 19/08/2002
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
- Question écrite n° 3560 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 30/09/2002
- déchets, pollution et nuisances - déchets radioactifs - transport. sécurité.
- Question écrite n° 29251 de M. Jean-Pierre Kucheida
- Date de dépôt : 01/12/2003
- politique extérieure - Chine - Tibet. attitude de la France.
- Question écrite n° 55021 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 11/01/2005
- santé - politique de la santé - traitement hormonal de la ménopause. risques.
- Question écrite n° 18390 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 19/05/2003
- TVA - taux - hôtellerie et restauration.
- Question écrite n° 24465 de M. Jacques Le Guen
- Date de dépôt : 08/09/2003
- transports par eau - transports maritimes - hydrocarbures. navires. sécurité. politiques communautaires.
- Question écrite n° 2430 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 09/09/2002
- établissements de santé - équipements - imagerie médicale.
- Question écrite n° 62590 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 12/04/2005
- retraites : régime général - liquidation des pensions - militaires ne totalisant pas quinze années de service. bonification pour bénéfice de campagne. prise en compte.
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