978165 résultats trouvés
- Question écrite n° 7023 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 01/12/1997
- politique extérieure - Russie - emprunts russes. remboursement.
- Question écrite n° 57213 de M. Jacques Myard
- Date de dépôt : 29/01/2001
- langue française - défense et usage - banques et établissements financiers.
- Question écrite n° 25167 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 08/02/1999
- défense - armée de l'air - base aérienne d'Orange. escadron. départ. conséquences économiques. évaluation.
- Question écrite n° 37701 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 22/11/1999
- assurance maladie maternité : généralités - affiliation - élus locaux.
- Question écrite n° 58011 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 19/02/2001
- personnes âgées - soins et maintien à domicile - financement.
- Question écrite n° 33890 de M. Renaud Muselier
- Date de dépôt : 09/08/1999
- rapatriés - indemnisation - réglementation.
- Question écrite n° 54516 de M. Philippe Auberger
- Date de dépôt : 27/11/2000
- enseignement privé - enseignement supérieur - établissements. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 14783 de M. Albert Facon
- Date de dépôt : 25/05/1998
- santé - alcoolisme - loi n° 91-32 du 10 janvier 1991. application. conséquences. associations.
- Question écrite n° 53403 de M. François Loos
- Date de dépôt : 06/11/2000
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - hébergement dans un établissement de long séjour.
- Question écrite n° 10368 de M. Jérôme Cahuzac
- Date de dépôt : 16/02/1998
- archives et bibliothèques - prêts de livres - gratuité. directive européenne.
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