1508093 résultats trouvés
- Question écrite n° 82499 de M. Alain Marsaud
- Date de dépôt : 27/12/2005
- médecines parallèles - ostéopathes - exercice de la profession. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 9789 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 30/12/2002
- TVA - taux - pompes funèbres.
- Question écrite n° 42234 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 22/06/2004
- famille - veuvage - allocation veuvage. suppression. conséquences.
- Question écrite n° 69029 de M. Jean-Claude Perez
- Date de dépôt : 05/07/2005
- rapatriés - politique à l'égard des rapatriés - sépultures civiles françaises en Algérie. regroupement. perspectives.
- Question écrite n° 61600 de Mme Danielle Bousquet
- Date de dépôt : 29/03/2005
- famille - adoption - adoption internationale. réglementation. Madagascar.
- Question écrite n° 29107 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 24/11/2003
- handicapés - handicapés mentaux - maltraitance. lutte et prévention.
- Question écrite n° 91017 de M. Jean Gaubert
- Date de dépôt : 04/04/2006
- justice - fonctionnement - ordonnance n° 2005-893 du 2 août 2005. application.
- Question écrite n° 2491 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 09/09/2002
- système pénitentiaire - détenus - personnes âgées de plus de 80 ans. statistiques.
- Question écrite n° 23893 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 25/08/2003
- impôts et taxes - politique fiscale - personnes vivant seules.
- Question écrite n° 106940 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 17/10/2006
- énergie et carburants - EDF - prestations. sous-traitance. compatibilité. missions.
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