973959 résultats trouvés
- Question écrite n° 19781 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 05/10/1998
- TVA - taux - droit d'utilisation des installations sportives.
- Question au Gouvernement n° 2208 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 15/06/2000
- travail - durée du travail - réduction. conséquences.
- Question écrite n° 52687 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 23/10/2000
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - hébergement dans un établissement de long séjour.
- Question écrite n° 38958 de M. Georges Sarre
- Date de dépôt : 20/12/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - éducation nationale et recherche : budget - recherche. crédits.
- Question écrite n° 59450 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 02/04/2001
- eau - politique de l'eau - réforme. perspectives.
- Question écrite n° 8378 de Mme Martine David
- Date de dépôt : 29/12/1997
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - renouvellement.
- Question écrite n° 42137 de M. Jean-Jacques Weber
- Date de dépôt : 21/02/2000
- handicapés - établissements - personnel. durée du travail. réduction. conséquences.
- Question écrite n° 41765 de Mme Marie-Thérèse Boisseau
- Date de dépôt : 14/02/2000
- commerce et artisanat - débits de tabac - rémunérations.
- Question écrite n° 2855 de M. Pierre Micaux
- Date de dépôt : 08/09/1997
- partis et mouvements politiques - financement public - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 51361 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 25/09/2000
- grandes écoles - ENA - stages. groupes d'évaluation. organisation.
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