997367 résultats trouvés
- Question écrite n° 66548 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 31/05/2005
- associations - contrôle - bénéficiaires de subventions publiques.
- Question écrite n° 121836 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 10/04/2007
- animaux - protection - chiens au service de l'État. fin des fonctions. adoption.
- Question écrite n° 6505 de M. François Goulard
- Date de dépôt : 11/11/2002
- propriété intellectuelle - brevets - brevets européens. traduction en français. maintien.
- Question écrite n° 100800 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 25/07/2006
- aménagement du territoire - politiques communautaires - fonds structurels. utilisation.
- Question écrite n° 793 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 22/07/2002
- défense - marine - opérations maritimes du golfe Persique. qualification.
- Question écrite n° 52353 de M. Marc Bernier
- Date de dépôt : 30/11/2004
- politiques communautaires - agroalimentaire - tabacs manufacturés. importation. particuliers. réglementation.
- Question écrite n° 86191 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 21/02/2006
- anciens combattants et victimes de guerre - malgré-nous - incorporés de force dans l'armée allemande. revendications.
- Question écrite n° 52625 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 07/12/2004
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance.
- Question écrite n° 90536 de M. Michel Raison
- Date de dépôt : 28/03/2006
- travail - contrats de travail - avantages en nature. réglementation.
- Question écrite n° 71845 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 02/08/2005
- État - décentralisation - conséquences. personnel. directions départementales de l'équipement.
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