980395 résultats trouvés
- Question écrite n° 89065 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 21/03/2006
- justice - médiateurs - recours. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 12731 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 24/02/2003
- aménagement du territoire - zones rurales - reprise d'entreprises artisanales. aides à l'investissement. perspectives.
- Question écrite n° 90542 de M. Pierre Lang
- Date de dépôt : 28/03/2006
- consommation - pratiques commerciales - commerce équitable. perspectives.
- Question écrite n° 104520 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 19/09/2006
- sports - associations et clubs - Union nationale du sport scolaire. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 121726 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 03/04/2007
- déchéances et incapacités - incapables majeurs - tutelle et curatelle. réforme. Conseil économique et social. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 41612 de M. Jean-Pierre Soisson
- Date de dépôt : 15/06/2004
- automobiles et cycles - réparation automobile - carrossiers. relations avec les assureurs.
- Question écrite n° 75563 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 11/10/2005
- impôts locaux - taxe d'habitation - champ d'application.
- Question écrite n° 16693 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 14/04/2003
- propriété intellectuelle - brevets - brevets européens. traduction en français. maintien.
- Question orale sans débat n° 842 de M. Jacques Alain Bénisti
- Date de dépôt : 22/06/2004
- déchets, pollution et nuisances - aéroports - bruits. lutte et prévention. Orly.
- Question écrite n° 92168 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 18/04/2006
- tourisme et loisirs - stations de montagne - randonnées en raquettes. redevance. pertinence.
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