1506150 résultats trouvés
- Amendement n°170 - SÉCURITÉ ET DÉVELOPPEMENT DANS LES TRANSPORTS - (n° 2604)
- Date de dépôt : 13/12/2005
- Amendement de M. Le Mèner, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - ARTICLE 11 - Non renseigné
- Amendement n°299 - LOI DE FINANCES POUR 2007 - (n° 3341) (Première partie)
- Date de dépôt : 19/10/2006
- Amendement de MM. Christ et Hillmeyer - Après l'article 7 - Non soutenu
- Amendement n°139 - PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES - (n° 2381)
- Date de dépôt : 01/07/2005
- Amendement de M. Novelli, rapporteur au nom de la commission des finances, saisie pour avis - APRES L'ARTICLE 22 - Non renseigné
- Amendement n°132 - AVENIR DE L'ÉCOLE - (n° 2025)
- Date de dépôt : 14/02/2005
- Amendement de M. SCELLIER - APRES L'ARTICLE 2 - Non renseigné
- Amendement n°70 - GESTION DES MATIÈRES ET DES DÉCHETS RADIOACTIFS - (n° 2977)
- Date de dépôt : 05/04/2006
- Amendement de M. Lecou - APRÈS L'ARTICLE 14 - Non renseigné
- Amendement n°436 - LOI D'ORIENTATION SUR L'ÉNERGIE (Deuxième lecture) - (n° 1669)
- Date de dépôt : 23/03/2005
- Amendement de M. GONNOT - APRES L'ARTICLE 14 - Non renseigné
- Amendement n°166 - SÉCURITÉ ET DÉVELOPPEMENT DANS LES TRANSPORTS - (n° 2604)
- Date de dépôt : 13/12/2005
- Amendement de M. Le Mèner, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques, et Mme Saugues - ARTICLE 7 - Non renseigné
- Amendement n°35 - RÉSERVE MILITAIRE - (n° 2156)
- Date de dépôt : 24/11/2005
- Amendement de MM. Dasseux, Viollet et les membres du groupe Socialiste - ARTICLE 6 - Non renseigné
- Amendement n°68 - CRÉATION DU REGISTRE INTERNATIONAL FRANCAIS - (n° 1287)
- Date de dépôt : 26/01/2005
- Amendement de M. BESSELAT, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - ARTICLE 29 - Non renseigné
- Amendement n°213 - LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2006 - (n° 2575)
- Date de dépôt : 24/10/2005
- Amendement de MM. Préel, Leteurtre et Jardé - ARTICLE 43 - Non renseigné
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