989363 résultats trouvés
- Question écrite n° 27767 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 03/11/2003
- audiovisuel et communication - télévision - publicité. distribution, cinéma, édition et presse. politiques communautaires.
- Question écrite n° 27569 de M. Claude Gaillard
- Date de dépôt : 03/11/2003
- retraites : généralités - réforme - loi n° 2003-775 du 21 août 2003. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 26830 de M. François d'Aubert
- Date de dépôt : 20/10/2003
- recherche - développement - biotechnologies. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 70025 de M. René-Paul Victoria
- Date de dépôt : 12/07/2005
- enseignement agricole - fonctionnement - financement.
- Question écrite n° 13453 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 03/03/2003
- ministères et secrétariats d'État - écologie : budget - loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001. mise en oeuvre. bilan.
- Question écrite n° 86173 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 21/02/2006
- sécurité routière - radars - emplacements. critères.
- Question écrite n° 26709 de M. Philippe Dubourg
- Date de dépôt : 20/10/2003
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 97099 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 13/06/2006
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - carte électronique. mise en place.
- Question écrite n° 107997 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 24/10/2006
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - conseil national consultatif des personnes handicapées. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 122799 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 08/05/2007
- travail - médecine du travail - rapport. conclusions.
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