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N° 4108 - Rapport de MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, établi au nom de cet office, les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé
Date de dépôt : 12/10/2016
Voir le dossier (Enjeux et perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé)
N° 4110 - Rapport d'enquête de M. Patrice Carvalho sur la fibromyalgie
Date de dépôt : 12/10/2016
Voir le dossier (Commission d'enquête sur la fibromyalgie)
N° 4109 tome II - Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de dépôt : 12/10/2016
Voir le dossier (Offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale)
N° 4123 - Rapport d'information de MM. Yves Daniel et Hervé Gaymard déposé par la commission des affaires européennes sur les conséquences de la fin des quotas sur la filière laitière française et européenne
Date de dépôt : 12/10/2016
Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les conséquences de la fin des quotas sur la filière laitière française et européenne)
N° 4108 tome II - Rapport, établi au nom de cet office, les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé
Date de dépôt : 12/10/2016
Voir le dossier (Enjeux et perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/10/2016
  1. Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/10/2016
  1. — Audition du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2017
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/10/2016
  1. Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence Française de Développement.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 12/10/2016
  1. Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/10/2016
  1. Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Isabelle de Silva, dont la nomination à la présidence de l'Autorité de la concurrence est envisagée par le Président de la République, puis vote sur cette nomination.