984708 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 12/10/2016
- Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 12/10/2016
- — Audition du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2017
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 12/10/2016
- Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence Française de Développement.
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 12/10/2016
- Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 12/10/2016
- Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Isabelle de Silva, dont la nomination à la présidence de l'Autorité de la concurrence est envisagée par le Président de la République, puis vote sur cette nomination.
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
- Date de réunion : 12/10/2016
- Examen du rapport et vote
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 12/10/2016
- Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 12/10/2016
- — Audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2017
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 12/10/2016
- — Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2017
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
- Date de réunion : 12/10/2016
- Examen du rapport et vote
- Présences en réunion
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats