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- Question écrite n° 94044 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 15/03/2016
- impôts et taxes - politique fiscale - orientations
- Question écrite n° 93959 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 15/03/2016
- animaux - camélidés - identification. réglementation
- Question écrite n° 94005 de Mme Régine Povéda
- Date de dépôt : 15/03/2016
- élevage - ovins - fièvre catarrhale. conséquences
- Question écrite n° 93940 de M. Jean-Marie Beffara
- Date de dépôt : 15/03/2016
- agriculture - irrigation - installations de pompage. compteurs. réglementation
- Question écrite n° 93995 de M. Yves Albarello
- Date de dépôt : 15/03/2016
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question écrite n° 94093 de Mme Barbara Romagnan
- Date de dépôt : 15/03/2016
- professions de santé - infirmiers anesthésistes - formation. diplômes
- Question écrite n° 94040 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 15/03/2016
- impôt sur le revenu - quotient familial - anciens combattants. demi-part supplémentaire. conditions d'attribution
- Question écrite n° 94123 de M. Élie Aboud
- Date de dépôt : 15/03/2016
- santé - remboursement - radiothérapie. coût
- Question écrite n° 93953 de Mme Dominique Orliac
- Date de dépôt : 15/03/2016
- agroalimentaire - viticulture - fiscalité. perspectives
- Question écrite n° 93958 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 15/03/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. champ d'application
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