989353 résultats trouvés
- Question écrite n° 100205 de M. Philippe Gomès
- Date de dépôt : 25/10/2016
- outre-mer - Nouvelle-Calédonie - violences faites aux femmes. enquête nationale
- Question écrite n° 100208 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 25/10/2016
- papiers d'identité - passeport - renouvellement. délais
- Question écrite n° 100211 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 25/10/2016
- personnes âgées - logement - habitats alternatifs. réglementation
- Question écrite n° 100215 de M. Philippe Noguès
- Date de dépôt : 25/10/2016
- politique sociale - handicapés et personnes âgées - accueillants familiaux. réglementation
- Question écrite n° 100220 de Mme Viviane Le Dissez
- Date de dépôt : 25/10/2016
- produits dangereux - pesticides - utilisation. conséquences
- Question écrite n° 100232 de M. Gérard Menuel
- Date de dépôt : 25/10/2016
- recherche - chercheurs - accès à l'emploi. perspectives
- Question écrite n° 100238 de M. Stéphane Saint-André
- Date de dépôt : 25/10/2016
- santé - aide médicale urgente - défibrillateurs cardiaques. implantation. développement
- Question écrite n° 100239 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 25/10/2016
- santé - cancer - traitements. disparités géographiques
- Question écrite n° 100241 de M. Christophe Bouillon
- Date de dépôt : 25/10/2016
- santé - maladies rares - prise en charge. cystite interstitielle
- Question écrite n° 100244 de M. Jean-Claude Bouchet
- Date de dépôt : 25/10/2016
- santé - recherche - perturbateurs endocriniens. orientations
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