977858 résultats trouvés
- Question écrite n° 97837 de M. Dominique Le Mèner
- Date de dépôt : 19/07/2016
- enseignement - cantines scolaires - familles nombreuses. remises. suppression
- Question écrite n° 97838 de Mme Valérie Boyer
- Date de dépôt : 19/07/2016
- enseignement - cantines scolaires - familles nombreuses. remises. suppression
- Question écrite n° 97839 de M. Jean-Pierre Le Roch
- Date de dépôt : 19/07/2016
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - infirmiers scolaires. revendications
- Question écrite n° 97840 de Mme Valérie Fourneyron
- Date de dépôt : 19/07/2016
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - infirmiers scolaires. revendications
- Question écrite n° 97842 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 19/07/2016
- enseignement - politique de l'éducation - enfants intellectuellement précoces. prise en charge
- Question écrite n° 97843 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 19/07/2016
- enseignement : personnel - recrutement - CAPES. perspectives
- Question écrite n° 97844 de M. Pascal Popelin
- Date de dépôt : 19/07/2016
- enseignement : personnel - réglementation - équivalence diplômes. perspectives
- Question écrite n° 97845 de Mme Dominique Chauvel
- Date de dépôt : 19/07/2016
- enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - communes. indemnités. versement. perspectives
- Question écrite n° 97846 de M. Alain Ballay
- Date de dépôt : 19/07/2016
- enseignement secondaire - baccalauréat - séries technologiques. réforme
- Question écrite n° 97847 de M. Claude Goasguen
- Date de dépôt : 19/07/2016
- enseignement secondaire - lycées - Paris. logiciel d'affectation. dysfonctionnements. conséquences
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