978192 résultats trouvés
- Question écrite n° 96786 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 21/06/2016
- impôt sur le revenu - assiette - pensions. majorations familiales. réforme. conséquences
- Question écrite n° 96824 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 21/06/2016
- personnes âgées - établissements d'accueil - dépôt de garantie. réglementation
- Question écrite n° 96758 de M. Charles-Ange Ginesy
- Date de dépôt : 21/06/2016
- étrangers - réfugiés - accueil. politique européenne
- Question écrite n° 96721 de Mme Luce Pane
- Date de dépôt : 21/06/2016
- déchets, pollution et nuisances - déchets - boucherie-charcuterie. entreprises d'équarrissage. collecte. coût
- Question écrite n° 96889 de M. Jean Grellier
- Date de dépôt : 21/06/2016
- télécommunications - téléphone - portables. couverture territoriale
- Question écrite n° 96761 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 21/06/2016
- femmes - femmes enceintes - échographies. prise en charge
- Question écrite n° 96707 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 21/06/2016
- collectivités territoriales - organisation - intercommunalités. découpage. statistiques
- Question écrite n° 96819 de M. Philippe Gomes
- Date de dépôt : 21/06/2016
- outre-mer - ressources - contribution au service public de l'électricité. bénéficiaires
- Question écrite n° 96836 de M. Philippe Kemel
- Date de dépôt : 21/06/2016
- professions de santé - gynécologues - effectifs de la profession
- Question écrite n° 96871 de M. Bernard Accoyer
- Date de dépôt : 21/06/2016
- santé - tabagisme - cigarettes non combustibles. risques
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