994168 résultats trouvés
- Question écrite n° 101935 de Mme Marie-Lou Marcel
- Date de dépôt : 17/01/2017
- coopération intercommunale - EPCI - compétence. zone d'activité portuaire. transfert
- Question écrite n° 101936 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 17/01/2017
- cultes - Alsace-Moselle - églises. entretien. financement
- Question écrite n° 101937 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 17/01/2017
- déchets, pollution et nuisances - air - vignettes anti-pollution. fraude. lutte et prévention
- Question écrite n° 101938 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 17/01/2017
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - sacs plastiques à usage unique. suppression
- Question écrite n° 101940 de Mme Marie-Lou Marcel
- Date de dépôt : 17/01/2017
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question écrite n° 101941 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 17/01/2017
- défense - opérations extérieures - services externalisés. réglementation
- Question écrite n° 101942 de M. Jacques Bompard
- Date de dépôt : 17/01/2017
- droit pénal - atteintes à l'intégrité de la personne - excision. lutte et prévention
- Question écrite n° 101943 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 17/01/2017
- eau - distribution - impayés. réglementation
- Question écrite n° 101944 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 17/01/2017
- eau - distribution - impayés. réglementation
- Question écrite n° 101945 de M. Jean-Patrick Gille
- Date de dépôt : 17/01/2017
- élections et référendums - élections européennes - redécoupage des régions. circonscriptions. perspectives
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