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Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 12/01/2017
  1. (Audition de Mme Alexandra Koulaeva, responsable du bureau Europe de l'Est et Asie centrale de la Fédération internationale des droits de l'Homme (FIDH))
Compte rendu de réunion n° 31 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 12/01/2017
  1. (Audition de M. Olivier Achard, vice-président de la zone Eurasie pour Thales International, et de Mme Fanny Mounier, chargée de mission auprès du vice président chargé des relations internationales)
Compte rendu de réunion n° 337 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/01/2017
  1. I. Audition de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur les enjeux du Conseil « Justice et affaires intérieures » des 8 et 9 décembre 2016, conjointe avec la commission des Lois et la commission des Affaires étrangères
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 336 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/01/2017
  1. Audition de M. Étienne Balibar, Professeur émérite à l'université de Paris-Ouest, sur l'avenir de l'Europe.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 11 janvier 2017
Date de séance : 11/01/2017
  1. 1. Débat sur le socle européen des droits sociaux
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 janvier 2017
Date de séance : 11/01/2017
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Débat sur les négociations internationales relatives au changement climatique
  3. 3. Débat sur la fibromyalgie
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Question au Gouvernement n° 4516 de M. Denys Robiliard
Date de dépôt : 11/01/2017
travail - durée du travail - perspectives
Question au Gouvernement n° 4510 de M. Erwann Binet
Date de dépôt : 11/01/2017
sécurité publique - généralités - orientations
Question au Gouvernement n° 4519 de Mme Marine Brenier
Date de dépôt : 11/01/2017
ordre public - terrorisme - victimes d'attentat. statut
Question au Gouvernement n° 4517 de Mme Marie-Louise Fort
Date de dépôt : 11/01/2017
assurance maladie maternité : généralités - assurance complémentaire - adhésion obligatoire. réglementation