994168 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1604 de M. Romain Colas
- Date de dépôt : 10/01/2017
- ordre public - maintien - prostitution. lutte et prévention
- Question écrite n° 101846 de M. Alain Leboeuf
- Date de dépôt : 10/01/2017
- aquaculture et pêche professionnelle - réglementation - quotas de pêche
- Question écrite n° 101888 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 10/01/2017
- police - police municipale - carrière. directeurs de police. modalités
- Question orale sans débat n° 1609 de M. Stéphane Travert
- Date de dépôt : 10/01/2017
- établissements de santé - fonctionnement - groupement de coopération sanitaire. perspectives
- Question orale sans débat n° 1594 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 10/01/2017
- sécurité sociale - affiliation - travailleurs frontaliers. Suisse. réglementation
- Question écrite n° 101865 de M. André Santini
- Date de dépôt : 10/01/2017
- fonction publique hospitalière - catégorie C - ambulanciers. revendications
- Question orale sans débat n° 1607 de M. Olivier Dussopt
- Date de dépôt : 10/01/2017
- voirie - ponts - Rhône. construction. perspectives
- Question orale sans débat n° 1614 de M. Patrick Weiten
- Date de dépôt : 10/01/2017
- voirie - A 31 bis - perspectives
- Question orale sans débat n° 1613 de Mme Gabrielle Louis-Carabin
- Date de dépôt : 10/01/2017
- personnes âgées - politique à l'égard des personnes âgées - outre-mer. perspectives
- Question écrite n° 101893 de M. Alain Rousset
- Date de dépôt : 10/01/2017
- postes - La Poste - qualité de services. maillage territorial. perspectives
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