1499330 résultats trouvés
- Question écrite n° 107129 de M. Claude Goasguen
- Date de dépôt : 17/10/2006
- droits de l'homme et libertés publiques - liberté d'expression - enseignants. publications dans la presse.
- Question écrite n° 101103 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 01/08/2006
- pharmacie et médicaments - pharmaciens - exercice de la profession.
- Question écrite n° 20085 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 16/06/2003
- sécurité routière - permis de conduire - contrôle médical.
- Question écrite n° 57087 de M. Jean-Claude Lefort
- Date de dépôt : 08/02/2005
- environnement - protection - biodiversité. préservation.
- Question écrite n° 71157 de Mme Maryse Joissains-Masini
- Date de dépôt : 26/07/2005
- déchets, pollution et nuisances - décharges sauvages - Etang de Berre. lutte et prévention.
- Question écrite n° 80983 de M. Philippe Feneuil
- Date de dépôt : 13/12/2005
- impôts et taxes - taxe d'aide au commerce et à l'artisanat - montant.
- Question écrite n° 72720 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 06/09/2005
- établissements de santé - hygiène et sécurité - infections nosocomiales. lutte et prévention.
- Question écrite n° 53994 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 21/12/2004
- agriculture - exploitants - cumul d'activités. réglementation.
- Question orale sans débat n° 294 de M. Simon Renucci
- Date de dépôt : 28/04/2003
- enseignement secondaire : personnel - personnel de surveillance - assistants d'éducation. perspectives.
- Question écrite n° 62268 de M. Philippe Vuilque
- Date de dépôt : 12/04/2005
- personnes âgées - dépendance - prise en charge. financement.
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