1499330 résultats trouvés
- Question écrite n° 117267 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 30/01/2007
- handicapés - emplois réservés - fonction publique. statistiques.
- Question écrite n° 75440 de M. Jean-Luc Préel
- Date de dépôt : 11/10/2005
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. aides de l'État.
- Question écrite n° 67168 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 14/06/2005
- emploi - entreprises d'insertion - financement. perspectives.
- Question écrite n° 94064 de M. Jean-Claude Beauchaud
- Date de dépôt : 09/05/2006
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - anciens combattants d'Afrique du Nord. bénéfice de campagne double.
- Question écrite n° 121106 de M. Roger-Gérard Schwartzenberg
- Date de dépôt : 27/03/2007
- voirie - RN 6 - déviation. Villeneuve-Saint-Georges. perspectives.
- Question orale sans débat n° 21 de M. Frédéric de Saint-Sernin
- Date de dépôt : 14/10/2002
- aménagement du territoire - zones rurales - services publics. maintien.
- Question écrite n° 47242 de M. Simon Renucci
- Date de dépôt : 28/09/2004
- logement : aides et prêts - prêt à taux zéro - réforme. perspectives.
- Question écrite n° 94991 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 23/05/2006
- santé - sclérose en plaques - prise en charge.
- Question écrite n° 58390 de M. Jean-Claude Perez
- Date de dépôt : 22/02/2005
- État - décentralisation - conséquences. finances. collectivités territoriales.
- Question écrite n° 72798 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 06/09/2005
- voirie - autoroutes - sociétés concessionnaires. privatisation. conséquences.
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