1499329 résultats trouvés
- Question écrite n° 116749 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 23/01/2007
- nationalité - acquisition - Chypre. réglementation.
- Question écrite n° 58024 de M. Gabriel Biancheri
- Date de dépôt : 15/02/2005
- enseignement supérieur : personnel - enseignants - équivalence des diplômes. politiques communautaires.
- Question écrite n° 56714 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 01/02/2005
- tourisme et loisirs - politique du tourisme - perspectives.
- Question écrite n° 113450 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 19/12/2006
- télécommunications - téléphone - portables. dispositifs médicaux. compatibilité.
- Question écrite n° 117312 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 30/01/2007
- politiques communautaires - lutte contre le terrorisme - perspectives.
- Question écrite n° 57667 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 15/02/2005
- consommation - crédit - surendettement. lutte et prévention.
- Question écrite n° 30577 de M. Philippe Dubourg
- Date de dépôt : 15/12/2003
- santé - maladies rares - prise en charge. agénésie dentaire.
- Question écrite n° 9948 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 06/01/2003
- aménagement du territoire - contrats de plan État-régions - mise en oeuvre. Picardie.
- Question écrite n° 79662 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 06/12/2005
- sports - CNDS - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 54230 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 21/12/2004
- transports ferroviaires - RFF - voies ferrées. entretien.
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