984713 résultats trouvés
- Question écrite n° 99505 de M. Jean-Claude Mignon
- Date de dépôt : 04/10/2016
- finances publiques - politique budgétaire - projet de loi de finances pour 2017. orientations
- Question écrite n° 99389 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 04/10/2016
- animaux - loups - prolifération. lutte et prévention
- Question écrite n° 99528 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 04/10/2016
- Français de l'étranger - revendications - consultation numérique participative
- Question écrite n° 99590 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 04/10/2016
- politique extérieure - Canada - service d'immigration. dossier. empreintes digitales. réglementation
- Question écrite n° 99526 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 04/10/2016
- Français de l'étranger - revendications - consultation numérique participative
- Question écrite n° 99421 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 04/10/2016
- banques et établissements financiers - prêts - caution. inscription de privilèges. conséquences
- Question écrite n° 99709 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 04/10/2016
- voirie - autoroutes - plan de relance. financement
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 04/10/2016
- — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2017.
- Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 04/10/2016
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Giorgia Maffini, cheffe adjointe de la division des politiques fiscales et des statistiques au Centre de politique et d'administration fiscales de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), de Mme Dominique Paturot, statisticienne et analyste à l'OCDE, et de M. Clément Carbonnier, codirecteur de l'axe « Politiques socio-fiscales » du Laboratoire interdisciplinaire d'évaluation des politiques publiques (LIEPP) de Sciences Po, maître de conférences en économie à l'université Cergy-Pontoise, laboratoire THEMA Théorie économique, modélisation et applications, sur « La fiscalité française : quel impact sur le travail des femmes ? Et quels enjeux du prélèvement à la source ? »
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 04/10/2016
- Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, chargé des Affaires européennes, sur les suites du référendum britannique.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats