Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

393763 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 45452 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 10/05/2022
assurance maladie maternité - Exonération du forfait patient urgences (FPU) dans les déserts médicaux - Exonération du forfait patient urgences (FPU) dans les déserts médicaux
Question écrite n° 45491 de M. Cyrille Isaac-Sibille
Date de dépôt : 10/05/2022
personnes handicapées - Protection des personnes vulnérables dans le cadre d'une VEFA - Protection des personnes vulnérables dans le cadre d'une VEFA
Question écrite n° 45466 de Mme Karine Lebon
Date de dépôt : 10/05/2022
enfants - Service public de l'aide sociale à l'enfance - Service public de l'aide sociale à l'enfance
Question écrite n° 45482 de M. Cyrille Isaac-Sibille
Date de dépôt : 10/05/2022
logement - Comptabilisation des voix des mandataires des syndicats secondaires - Comptabilisation des voix des mandataires des syndicats secondaires
Question écrite n° 45459 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 10/05/2022
commerce et artisanat - Artisanat et TPE : pour un assouplissement de l'accès à la prorogation des PGE - Artisanat et TPE : pour un assouplissement de l'accès à la prorogation des PGE
Question écrite n° 45505 de M. Jean-Luc Bourgeaux
Date de dépôt : 10/05/2022
retraites : généralités - TUC - calcul de la retraite - TUC - calcul de la retraite
Question écrite n° 45475 de Mme Karine Lebon
Date de dépôt : 10/05/2022
femmes - Mise en place d'un congé menstruel - Mise en place d'un congé menstruel
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/05/2022
  1. Audition, à huis clos, de M. Étienne de Poncins, ambassadeur de France en Ukraine.
Question écrite n° 45421 de Mme Danielle Brulebois
Date de dépôt : 03/05/2022
logement : aides et prêts - Ouverture de l'agrément Mon accompagnateur rénov aux opérateurs privés lucratifs - Ouverture de l'agrément Mon accompagnateur rénov aux opérateurs privés lucratifs
Question écrite n° 45412 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 03/05/2022
énergie et carburants - Installation d'unités de méthanisation - Réglementation - Concertation - Installation d'unités de méthanisation - Réglementation - Concertation