393764 résultats trouvés
- Question écrite n° 31283 de M. Sébastien Nadot
- Date de dépôt : 21/07/2020
- produits dangereux - Dangers démontrés des gaz lacrymogènes pour la santé et interdiction. - Dangers démontrés des gaz lacrymogènes pour la santé et interdiction.
- N° 2707 rapport - Rapport de M. Philippe Berta, M. Gérard Leseul et Mme Florence Lassarade établi au nom de l'office, sur les effets indésirables des vaccins et les dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Voir le dossier (Effets indésirables des vaccins et dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19)
- N° 2707 rapport - Rapport de M. Philippe Berta, M. Gérard Leseul et Mme Florence Lassarade établi au nom de l'office, sur les effets indésirables des vaccins et les dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Voir le dossier (Effets indésirables des vaccins et dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19)
- N° 3725 - Proposition de loi de M. Guillaume Garot pour une nouvelle étape contre le gaspillage alimentaire
- Date de dépôt : 05/01/2021
- Voir le dossier (Nouvelle étape contre le gaspillage alimentaire)
- N° 2533 - Proposition de loi de M. Matthieu Orphelin visant à mieux anticiper les déplacements des populations victimes des changements climatiques et environnementaux, en France et dans le monde
- Date de dépôt : 17/12/2019
- Voir le dossier (Anticipation des déplacements des populations victimes des changements climatiques)
- N° 1561 - Proposition de loi de M. Loïc Prud'homme visant à protéger la population des dangers de la malbouffe
- Date de dépôt : 09/01/2019
- Voir le dossier (Qualité nutritionnelle des aliments)
- Question écrite n° 36128 de Mme Élisabeth Toutut-Picard
- Date de dépôt : 09/02/2021
- enfants - Lutte contre la maltraitance des enfants et la pédocriminalité - Lutte contre la maltraitance des enfants et la pédocriminalité
- N° 1090 - Rapport d'information de MM. Raphaël Gérard, Gabriel Serville et Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon déposé par la délégation aux outre-mer sur la lutte contre les discriminations anti LGBT dans les outre-mer
- Date de dépôt : 19/06/2018
- Voir le dossier (Lutte contre les discriminations anti LGBT dans les outre-mer)
- Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 01/12/2015
- Colloque sur la « Lutte contre le dérèglement climatique : les femmes en première ligne » avec M. Philippe Lévêque, directeur général de l'association humanitaire CARE France ; Mme Claudy Vouhé, féministe, co-fondatrice et militante de Genre en action, réseau international francophone pour l'égalité des femmes et des hommes dans le développement ; Mme Usha Nair, représentante (Pays du Sud) du Women and gender constituency (WGC) ; Mme Eleanor Blomstrom, directrice de programme, représentante du Women's environment and development organization (WEDO) ; Mme Hindou Oumarou Ibrahim, coordinatrice de l'Association des femmes peules autochtones du Tchad
- N° 1582 - Rapport d'information de Mme Élisabeth Guigou déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur l'Europe de la Défense
- Date de dépôt : 27/11/2013
- Voir le dossier (L'Europe de la Défense)
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