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Tri des résultats

Question écrite n° 48008 de M. Thierry Mariani
Date de dépôt : 05/10/2004
jeux et paris - machines à sous - exploitation. réglementation. Royaume-Uni.
Question orale sans débat n° 1266 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin
Date de dépôt : 25/12/2000
industrie - informatique - bull. emploi et activité.
N° 1133 - Proposition de loi de M. Jean-Claude Guibal visant à renforcer le dispositif de lutte contre les navires pollueurs en mer Méditerranée
Date de dépôt : 15/10/2003
Voir le dossier (Navires pollueurs en Méditerranée)
Question écrite n° 39913 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 20/01/2009
énergie et carburants - hydrogène - développement
Compte rendu de réunion n° 15 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 25/06/2008
  1. Audition des membres du Board de l'Internet Corporation for Assigned Names and Numbers (ICANN), ainsi que de représentants de l'Association française pour le nommage Internet en coopération (AFNIC) sur la gouvernance de l'Internet.
Question écrite n° 100937 de M. François-Michel Lambert
Date de dépôt : 29/11/2016
entreprises - investissements - États-Unis. législation. champ d'application
Amendement n° 1 - PLFR POUR 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2353
Date de dépôt : 19/11/2014
Amendement de M. Beffara, M. Dominique Lefebvre et M. Muet - Après l'article 30 - Retiré
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2014 (2))
N° 3929 - Proposition de loi de Mme Marine Brenier relative à la reconnaissance faciale dans les enquêtes terroristes et la prévention des attentats
Date de dépôt : 06/07/2016
Voir le dossier (Reconnaissance faciale dans les enquêtes terroristes et la prévention des attentats)
N° 194 - Proposition de loi de Mme Marine Brenier relative à la reconnaissance faciale dans les enquêtes terroristes et la prévention des attentats
Date de dépôt : 27/09/2017
Voir le dossier (Reconnaissance faciale dans les enquêtes terroristes)
Question écrite n° 30843 de M. Loïc Prud'homme
Date de dépôt : 30/06/2020
santé - Anses - cahier des charge étude glyphosate - Anses - cahier des charge étude glyphosate